Le télétravail, bientôt encadré par les lois du travail

Le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale, M. Jean Boulet, a pris la décision de lancer « un grand chantier » afin de mieux encadrer le télétravail.

Suite à l’arrivée du coronavirus et à l’obligation de confinement, le monde du travail s’est rapidement transformé. Le télétravail, déjà en vigueur dans quelques organisations et appliqué sur base occasionnelle, a rapidement dû être étendu à la majorité des entreprises, et ce, sur une base continue.

Bien que le télétravail soit apprécié de la part des employés et de la part des employeurs, l’organisation des lieux de travail, l’ergonomie, les accidents et/ou maladies professionnelles, la sécurité informatique, le surmenage, le droit à la déconnexion… font partie des facteurs qui pourront être pris en compte lors de la révision des lois du travail.

Les lois sur la santé et la sécurité et la Loi sur les accidents de travail et sur les maladies professionnelles semblent vouloir être priorisées par le ministre Boulet puisqu’elles remontent aux années 1979 et 1985. Il va sans dire qu’une certaine modernisation est souhaitable en cohérence avec le monde actuel du travail.

Dans le cadre de ce projet, le ministre a mandaté le Conseil consultatif du travail et de la main-d’œuvre pour surveiller de près l’évolution du télétravail, en vue de faire part de leurs observations, ce qui permettra au ministre d’avoir une vision claire de l’avenir du télétravail. Ce comité réunit, entre autres, le Secrétariat du travail et les principales organisations syndicales et patronales du Québec.

D’ici là, vous souhaitez bonifier votre politique en matière de télétravail ? Voici différents sujets qui seraient pertinents de prévoir :

• Les postes et/ou employés admissibles
• Les horaires à respecter 
• Les équipements fournis par l’entreprise
• Les frais assumés par l’entreprise
• Les responsabilités de l’employé en  matière de sécurité des données et des informations
• Les responsabilités de l’employé en matière de santé et sécurité 
• Les outils et plateformes de communication
• L’évaluation de la performance

Le monde change, évolue et se transforme rapidement. Il en est de même pour les organisations….et les lois du travail !